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REGLEMENT DES ENSEIGNEMENTS

ET EVALUATION

 

REGLEMENT DES ENSEIGNEMENTS

ET EVALUATION

(cf. portail – mes documents – étudiants – modalités de contrôle des connaissances 2016/2017)

Les années d’étude de Licence (L1, L2, L3) sont composées de plusieurs unités d’enseignements (U.E.), découpées elles-mêmes en élément constitutif (matière). Ceux-ci sont dispensés sous forme d’enseignements théoriques, de travaux dirigés en salles de cours et amphithéâtres, de pratiques dispensées dans les infrastructures sportives (salles de sport, piscine, terrains) ou sous forme d’enseignements et de pratiques à même les infrastructures professionnelles (instituts, établissements scolaires, entreprises…).

 

Chaque année est divisée en deux semestres. Chaque semestre est sanctionné par des examens de 1ère session en janvier et mai, puis de deuxième session en juin, avec mise en place de dispositions pédagogiques particulières (tutorat).

 

Des dispositions particulières (dispense de présence à tout ou partie des TD, modalités particulières d’examen) sont également mises en place pour les sportifs de haut niveau (SHN), à pratique intensive (SPI) et les étudiants salariés (effectuant 60h par mois ou 15h par semaine – sur présentation du contrat de travail), qui auront au préalable, justifiés de leur statut auprès de leur secrétariat pédagogique. Aucun de ces trois statuts ne pourra être obtenu après le 07 novembre 2016.

 

Les étudiants boursiers sont tenus d’assister à tous les enseignements (CM, TD, TP) et examens.

 

La présence aux Travaux Dirigés (T.D.) et Examens est obligatoire pour tous les étudiants, l’absence exceptionnelle devant être dûment justifiée par écrit (certificat médical, convocation…), dans un délai de 7 jours ouvrables, le cachet de la poste faisant foi, en premier lieu auprès de l’enseignant responsable puis du secrétariat. L’étudiant présentant plus de 25 % d’absence (justifiées ou non) aux T.D. d’une matière s’expose à se voir refuser l’accès aux examens de la première session. La 2ème session d’examens est supprimée pour les stages, si celui-ci n’a pas été effectué ; ainsi que pour les pratiques sportives (à l’exception des étudiants blessés lors de l’évaluation, qui pourront repasser en septembre).

 

Toute blessure incapacitante doit donc être justifiée par un avis médical. Les étudiants blessés sont tenus d’assister à tous les T.D. y compris ceux des A.P.S.A., SANS PRATIQUER en chaussures de sport (et non de ville). Le jury d’examen examinera au cas par cas, les impossibilités liées à des blessures immobilisant l’étudiant.

 

L’étudiant salarié est dispensé d’assiduité aux TD et TP. Il est dispensé de l’assiduité, peut ne pas passer le CC et est invité à passer l’examen terminal.

 

La présence au Cours Magistraux (C.M.) est fortement recommandée.

 

Chaque module est constitué de plusieurs éléments constitutifs, sanctionnés par un contrôle continu (C.C.) et/ou d’un contrôle final. Chaque élément constitutif est affecté d’un nombre de points au sein d’un module. Un module est obtenu si la moyenne des éléments constitutifs le composant est supérieure à 10/20. Les modules sont également affectés d’un nombre de points. L’obtention du semestre ou de l’année est consécutive au calcul de la moyenne pondérée (>=10/20) des modules.

 

La règle du supérieur s’applique pour certains éléments constitutifs, composés d’une note de C.C. et d’une note de contrôle final. Dans ce cas, le contrôle continu ne compte que s’il est favorable à l’étudiant et de la façon suivante :

– Soit le CC est supérieur au contrôle final, le CC compte donc pour 40% et le contrôle final pour 60%

– Soit le CC est inférieur au contrôle final, ce dernier compte donc pour 100% de la note finale.

 

Les modules échoués (<10/20) peuvent être obtenus par compensation si la moyenne générale des modules est >=10. La pratique F.F.Sport.U est incluse dans la note de pratique de spécialité.

 

Dès connaissance des résultats de fin de semestre et en cas d’échec, les modules pour lesquels une note <10/20 a été obtenue pourront être représentés à la session d’examen suivante, sauf pour les matières étant obtenues au sein de ce module. Quelle que soit la note du module représenté et obtenue à la deuxième session, celle-ci remplacera celle obtenue à la première session. Les résultats d’examen sont étudiés par le jury d’examen présidé par le responsable de la formation. Des points de jury peuvent être attribués. Tout module et/ou matière crédité d’ECTS acquis l’est définitivement.

 

Le redoublement d’année (moyenne générale de l’année <10/20) oblige l’étudiant, à suivre à nouveau les cours et TD des modules en absence injustifiée et non acquis (hormis si la moyenne est obtenue pour des théories et pratiques d’APS et pour les modules U.E.1 du 1er semestre et du 2nd semestre, où l’étudiant choisit les matières <10/20 à reprendre) et à les représenter à l’examen. Les éléments constitutifs des modules acquis l’année précédente ne sont pas à représenter, quelles que soient les notes déjà obtenues. Ces modules sont donc définitivement acquis.

 

Un étudiant à qui ne manque qu’un semestre de l’année ou des années précédentes peut s’inscrire de plein droit dans l’année d’études suivante, sur le site qui lui est affecté.

 

Situation des étudiants qui s’inscrivent à l’ULCO et qui arrivent d’un autre établissement :

Les résultats et notes obtenus par un étudiant provenant d’une autre université pratiquant la réforme « licence/master/doctorat » (les IUT en font partie), seront pris en compte par le jury si le parcours est compatible. Pour les autres étudiants post-bac (BTS, classes préparatoires aux grandes écoles), en fonction du niveau d’inscription autorisé, la ou les années antérieures seront considérées comme acquises ; une note de 10/20 est attribuée.

 

Points de JURY :

Des points de jury peuvent être attribués. Il n’est pas fixé de note éliminatoire.

 

Obtention du diplôme intermédiaire de DEUG : Pour l’obtenir, l’étudiant doit avoir validé ou compensé, la totalité des 4 semestres, sous réserve qu’il obtienne la moyenne à l’année finale du diplôme (donc L2).

 

Obtention du diplôme de Licence : Pour l’obtenir, l’étudiant doit avoir validé ou compensé les 6 semestres, sous réserve qu’il obtienne la moyenne à l’année finale du diplôme (donc L3).

La transformation des modules obtenue en E.C.T.S. (European Credit Transfert System), évaluation européenne des cursus est précisée. Chaque semestre vaut 30 E.C.T.S.

 

Les mentions : La moyenne prise en compte pour l’attribution d’une mention est celle de la dernière année du diplôme :

– moyenne générale du L2 (semestres 3 et 4) dans le cadre de l’obtention du DEUG,

– moyenne générale du L3 (semestres 5 et 6) dans le cadre de l’obtention de la LICENCE.

Attribution de la mention Passable : moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 et inférieure à 12/20

Attribution de la mention Assez bien : moyenne générale égale ou supérieure à 12/20 et inférieure à 14/20

Attribution de la mention Bien : moyenne générale égale ou supérieure à 14/20 et inférieure à 16/20

Attribution de la mention Très bien : moyenne générale égale ou supérieure à 16/20.

 

Communication des résultats : après proclamation des résultats par voie d’affichage, indiquant uniquement le résultat ADMIS – AJAC ou AJOURNE, par respect de l’article 6 de la loi du 17/07/1978, portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public, le jury communique ensuite le relevé de notes individuel à l’étudiant.

 

Déroulement des examens, retard et notion de défaillance :

Le sujet d’examen doit spécifier clairement les documents autorisés (notamment le dictionnaire papier), à défaut, aucun document ne peut être utilisé par l’ensemble des étudiants. Les traducteurs électroniques, téléphones portables et tablettes sont interdits (les étudiants en seront informés).

 

Sera considéré retardataire, tout étudiant arrivé après l’horaire fixé pour le début de l’épreuve et après que le dernier sujet ait été distribué. Les retards individuels, sur présentation de justificatif, sont laissés à l’appréciation du président de jury ou de son représentant. En cas de retard de plusieurs candidats (grève), le président de jury peut décider, soit de retarder le commencement de l’épreuve en fonction de la durée supplémentaire d’acheminement des candidats, soit de la reporter à une date ultérieure. Le procès-verbal doit donc indiquer le nom de la personne à contacter en cas de retard.

 

Un étudiant est « défaillant » s’il n’a passé aucune épreuve de la session de l’année en cours. Dans APOGEE sera donc saisi ABI (absence injustifiée) dans toutes les épreuves de la session. Le semestre ne pourra être validé. L’étudiant doit pouvoir présenter un justificatif d’absence dans un délai de 5 jours ouvrables à compter de l’examen.

 

A contrario, un étudiant qui s’est présenté à, au moins, une épreuve et a obtenu une note supérieure ou égale à zéro, ne sera pas considéré comme « défaillant » mais « admis » ou « ajourné ». La note zéro sera alors saisie. Un étudiant avec une absence justifiée (ABJ apparaissant sur le relevé de notes) à une épreuve en session 1, peut être autorisé par le président de jury à repasser cette épreuve en session 2. S’il y a deux notes, on fait la moyenne des deux – s’il y a un ABJ on compte l’intégralité de la seule note.

 

Attention : Un étudiant n’ayant pas au moins obtenu une note dans une matière ne pourra obtenir cette matière par compensation ni au sein de l’UE ni au semestre ni à l’année ; impliquant la présence obligatoire en 2nde session – sauf pour les APS et stage (non réalisé) n’ayant pas de 2ème session.

 

Régime spécial (art. 18 de l’arrêté du 23 avril 2002) : Handicap

Respect des textes réglementaires visés plus haut.

Le médecin et les infirmières évaluent les besoins et aménagements nécessaires, en lien avec l’équipe pédagogique. Le BVE assure la mise en place et le suivi des mesures d’accompagnement.